Propriétaire et Concepteur du site elyotherm.frELYOTHERM S.A.S. 10, chemin de Crépieux 69300 CALUIRE ET CUIRELimitation de responsabilité Toutes les informations diffusées sur le site ont un caractère purement général et informatif. Malgré tout le soin apporté à sa réalisation et à son exactitude, ce site ne peut pas constituer un document contractuel. Par ailleurs, ELYOTHERM ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l'accès par un internaute au site et/ou de l'utilisation du site, ou de l'impossibilité d’y accéder.Liens hypertextes La mise en place d’un lien hypertexte vers le présent site ne nécessite pas d’autorisation préalable. ELYOTHERM ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. De même, ELYOTHERM ne peut être tenu pour responsable du contenu des sites ayant un lien hypertexte sur ce site web.Modification Les présentes mentions légales peuvent être modifiées et/ou adaptées à tout moment. ELYOTHERM vous invite à consulter régulièrement ces mentions.Droits de propriété intellectuelle La présentation et les contenus du présent site constituent, ensembles, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Sauf indications particulières, les dénominations ou appellations, les logos, et marques présentées sont déposées et appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de la société ELYOTHERM, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.Informatique et libertés Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Contactez-nous pour faire valoir ce droit.Clause attributive de compétence Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.
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